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75008 - PARIS

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2 - Contenu du Site

On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé.

Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la société PRESS PREMIUM est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

3 - Licence d'utilisation du Contenu du Site : www.tout-sur-la-luzerne.com

Du seul fait de sa connexion au site "www.tout-sur-la-luzerne.com" ou toute autre adresse pointant vers ce site, l'utilisateur reconnaît accepter de la société PRESS PREMIUM une licence d'usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :

  • La présente licence accordée à titre non exclusif n'est pas transmissible.
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  • La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

4 - Loi informatique, fichiers et libertés

Sauf avis contraire, ce site ne collecte pas dans sa version actuelle de données personnelles.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le Site peut avoir fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL) ainsi qu'auprès du procureur de la République du Tribunal de grande instance de Paris.

  • Les utilisateurs du Site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
  • Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
  • Conformément à l'article 34 de la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer en adressant un e-mail à : luzerne.press-premium@orange.fr ou par courrier adressé à notre siège social en précisant "Service info-Luzerne - Gestion des données personnelles".

 

5 - Les marques

Les marques, le nom "www.tout-sur-la-luzerne.com" figurant sur le Site sont des marques déposées ou des noms réservés. Les noms et marques de "COOP de FRANCE déshydratation" appartiennent à : "Coop de France". Le mail : deshydratation@coopdefrance.coop appartient à Coop de France déshydratation.

Les noms et marques de Nëo-tekk appartiennent à Jean-Paul Boiselet et son partenaire Eric Lacomblez.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse de leurs propriétaires est donc prohibée.

6- Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent Site Web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la société Nëo-tekk.
   
Vous avez la possibilité de mettre en place un lien hypertexte entre votre site et le site "www.tout-sur-la-luzerne.com" en tapant la commande HTML suivante :
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(Doctype transitionnal).  

Merci d'employer la bannière spécifique pour vos liens vers ce site : à venir

Il est interdit de faire figurer le site "http://www.tout-sur-la-luzerne.com"  "enveloppé" dans un autre site.
 
A partir du moment où le lien avec le site "www.tout-sur-la-luzerne.com" a été créé, nous vous demandons :

  • D'avertir PRESS PREMIUM - gestionnaire du Site - par mail (luzerne.press-premium@orange.fr) courrier ou fax au : (33) 01 39 51 70 98
  • D'insérer notre logo que nous vous ferons parvenir en réponse à votre courrier.
  • D'afficher notre site dans une nouvelle fenêtre, le site "forum-des-associations.net" ne pouvant être intégré dans la navigation des sites partenaires.

Si un échange de lien est possible, nous reprendrons contact avec vous.

 

7 - Hébergement

La société OVH fourni l'hébergement de ce site, incluant les serveurs APACHE, PHP et MYSQL et Messagerie.

8 - Maintenance & réalisation du Site

Placées sous l'expertise de la société Nëo-tekk,
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SIRET : 348 593 088 00035

Nëo-web78.fr est la marque du studio  Web design et le concepteur réalisateur de la version 2008 du site.
Nëo-web78.fr est la marque commerciale de Nëo-tekk.com, société de services dédiée aux PME/PMI.
Charte graphique, intégration et mise au point Eric Lacomblez.



 
Nëo-web78
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Tél. +33 (0)670 625 148

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II - Autorisation de reproduction de contenus

Sur support électronique


Pour reproduire un contenu (textes, graphiques, illustrations) sur support électronique (Web, intranet, CD-ROM...) paru sur le site www.tout-sur-la-luzerne.com, adressez votre demande par courrier, fax ou e-mail à :

PRESS PREMIUM
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75008 - PARIS


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Propriété et crédits :

Ce site a été conçu et réalisé à partir de l'ouvrage « Tout sur la luzerne » édité par PRESS PREMIUM, dépôt légal 2nd trimestre 2008.